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Éléments adoptés par référence

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Impressions hors ligne
Divers documents ont été « adopté par référence » dans le Code municipal de la ville de Longmont. Dans le cas où un tel code ou une telle loi, après avoir été adopté par référence, est révisée ou modifiée par l'agence ou l'organisation par laquelle elle a été promulguée, alors toute révision ou version modifiée peut être adopté par référence par une ordonnance prise de la manière habituelle sans se conformer strictement aux dispositions légales relatives aux avis et aux audiences publiques.

Ces documents ne sont peut-être pas tous consultables en ligne, mais ils sont accessibles via les ressources de divers services municipaux. Veuillez contacter le greffe municipal pour obtenir de l'aide pour trouver ces ressources. (303) 651-8649.